- droits et taxes consulaires
- консульские сборы и пошлины
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Histoire de Lyon — Armes actuelles de la ville de Lyon L histoire de Lyon concerne l histoire de l agglomération présente sur le site de l actuelle ville de Lyon. Si le lieu est occupé depuis la Préhistoire, la première ville, nommée Lugdunum, date de la Rome… … Wikipédia en Français
Droit d'accise — Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits, en particulier le tabac, l alcool ainsi que le pétrole et ses dérivés. Le terme est employé dans de nombreux pays bien qu en… … Wikipédia en Français
Saint-Pierre-et-Miquelon — 46°56′N 56°20′W / 46.933, 56.333 Saint Pierre et Miquelon … Wikipédia en Français
ACSE — Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui… … Wikipédia en Français
ANCSEC — Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui… … Wikipédia en Français
Acsé — Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui… … Wikipédia en Français
Agence Nationale Pour La Cohésion Sociale Et L'égalité Des Chances — L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui « contribue à des actions en faveur des personnes rencontrant des… … Wikipédia en Français
Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances — Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui… … Wikipédia en Français
Agence nationale pour la cohesion sociale et l'egalite des chances — Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances L Agence nationale pour la cohésion sociale et l égalité des chances (ANCSEC) est un « établissement public national à caractère administratif » français, qui… … Wikipédia en Français
COMMERCE (institutions françaises) — Les actes professionnels d’un commerçant ou d’un industriel sont, quelle que soit sa branche d’activité, innombrables: opérations de vente, de transport; création de titres de paiement ou de crédit. La gestion des entreprises importantes entraîne … Encyclopédie Universelle
Histoire des Juifs en Tunisie — Un couple de Juifs tunisiens au début du XXe siècle L’histoire des Juifs en Tunisie s’étend sur près de deux mille ans. Attestée au IIe siècle mais sans doute plus ancienne, la communauté juive en Tunisie croît à la suite de vagues… … Wikipédia en Français